Atelier d'Architecture, Urbanisme et Expertise Eric Rongvaux SRL
Architecte Eric Rongvaux
Architecte Eric Rongvaux
Coordinateur en matière de
sécurité et de santé
La mission de coordinateur en matière de sécurité et de santé est tout à fait spécifique, complémentaire à la mission d'architecte, mais non comprise dans cette dernière.
Il s'agit de l'application de la législation relative à l'A.R. du 25 janvier 2001 et aux chantiers temporaires ou mobiles.
La coordination en matière de sécurité est obligatoire pour tous les travaux de construction dont l'exécution requiert l'intervention simultanée ou successive d'au moins deux entrepreneurs. Dès lors que les travaux de construction sont effectués par au moins deux entrepreneurs distincts, la coordination s'applique, quels que soient la nature, la superficie, l'importance, le degré de risque ou le coût des travaux. Ceci est valable autant pour les travaux pour des particuliers que pour des entreprises, commerces ou administrations d'ordre public.
Je peux prendre en charge cette mission supplémentaire de coordination sécurité-santé, auquel cas j'ai recours à un sous-traitant qui propose des conditions particulières avantageuses, un supplément d'honoraires sera cependant calculé en fonction du travail supplémentaire engendré.
Voir aussi les honoraires.
Pour tout chantier où un coordinateur sécurité-santé doit intervenir, si les travaux concernent un immeuble de 500m2, la désignation du coordinateur appartient à l'architecte.
En absence d'architecte, c'est le premier entrepreneur intervenant qui doit désigner le coordinateur.
Dans le cas d'un immeuble de plus de 500m2, l'obligation de désignation du coordinateur sécurité-santéest dans les mains du maître-d'ouvrage (donc vous, que vous soyez un particulier, un commerce ou une entreprise).
Que fait le coordinateur sécurité-santé?
- Pendant la phase de conception (plans et cahiers des charges), le coordinateur établi un plan de sécurité et de santé (PGSS) afin que les entrepreneurs puissent intégrer les informations utiles et prévoir les éventuels surcoûts dans leur devis.
- Pendant les travaux, le coordinateur contrôle régulièrement les travaux et tient à jour un journal de coordination (JC).
- Une fois les travaux terminés, il vous remet un dossier d'intervention ultérieure reprenant toutes les mesures à prendre en cas de travaux d'entretien ou de rénovation ultérieurs.